Mairie de Saint Antoine sur l'Isle
Basculer la navigation
  • Accueil
  • La commune
    • Un peu d'histoire
    • Saint Antoine aujourd'hui
    • jumelage
    • Plans
  • La mairie
    • Conseils municipaux
    • Arrêtés municipaux
    • Les travaux et projets en cours
    • Les élus
    • Bulletin municipal
    • Point lecture/cyber
    • Location foyer rural
    • Conseil Municipal d'Enfants
    • Délibérations
  • Ecole
    • RPI Porchères/Saint Antoine sur l'Isle
    • Garderie
    • menus cantine
    • Transports RPI
    • Ecole multi-sports
  • L'Economie
    • Artisans, commerçants, indépendants
    • Professions libérales
    • industriels
  • Les associations
    • Nos associations
    • Agenda des manifestations
  • infos pratiques
    • Vos démarches
    • carnet d 'adresse
    • La collecte de vos déchets
    • votre quotidien
    • transport
    • faire garder votre enfant
    • Lutte contre le bruit
    • incinérations
    • Urbanisme
    • Action sociale
  • Contact
  • Vous êtes ici :  
  • Accueil
  • La mairie
  • Arrêtés municipaux

Nomination des Conseillers Techniques pour la Défense des Forêts contre les Incendies

---------

ARRÊTÉS LIÉS AUX COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU LIBOURNAIS

Refus du transfert de police lié à la compétence "collecte des déchets ménagers"

Refus du transfert de police lié à la compétence "assainissement"

Refus du transfert de police lié à la compétence "équilibre social de l'habitat"

Refus du transfert de police lié à la compétence "gens du voyage"

Refus du transfert de police lié à la compétence "voirie en matière de police de la circulation et du stationnement"

Refus du transfert de police lié à la compétence "voirie en matière de délivrance des autorisations de stationnement et aux exploitants de taxi

Règlementation la cession ou la vente d'un immeuble à usage d'habitation en matière d'assainissement

--------

Règlementation du prélèvement d'eau sur poteau d'incendie et borne de puisage

Obligation élagage des arbres en bordure des voies communales

classement voie sans issue route de l'Ecluse

limitation tonnage 5.5t route des chalbats

modifications des conditions de circulation pendant les travaux d'élagage en bordure des voies communale

 

 

En un clic

Menu de la cantine

Votre quotidien

Contactez nous

Guichet de Services Pubics


Haut de page

© 2023 Mairie de Saint Antoine sur l'Isle